Déposée le 20 septembre 2011 par CAPPELAERE Nicolas et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGYTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ENERGYTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
INELDEA, SAS - 45 allée des Ormes, E space, Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4
Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567371 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ;
Compléments alimentaires non à usage médical à base de probiotiques et/ou de prébiotiques et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENERGYTIL"