Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOLOGA
CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE
MALLORCA Philippe

Numéro de dépôt :
3475594
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration :
19/01/2017
BIOLOGA de CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE

Présentation de la marque BIOLOGA

Déposée le 19 janvier 2007 par CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE et MALLORCA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS), la marque française « BIOLOGA »

Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France et MALLORCA Philippe domicilié(e) 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLOGA est expirée depuis le 19 janvier 2017.


CAPPELAERE Nicolas CAPPELAERE - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France

MALLORCA Philippe - 7 Avenue Jeanne d'Arc, Les Jardins d'Eleis - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de l'agriculture biologique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l'agriculture biologique ; savons issus de l'agriculture biologique ; parfums issus de l'agriculture biologique, huiles essentielles issus de l'agriculture biologique, préparations cosmétiques issus de l'agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices, aérosols.

Produits pharmaceutiques et hygiéniques issus de l'agriculture biologique ; substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique, compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique, non à usage médical, à base de vitamines et/ou de minéraux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.

Compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique, non à usage médical à base d'acides aminés sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non ; compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique, non à usage médical à base d'acides aminés enrichis en vitamines et/ou minéraux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.