Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTRAL SF
CAPPA Robert

Numéro de dépôt :
1718312
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1999

Présentation de la marque SELECTRAL SF

Déposée le 28 mars 1989 par CAPPA Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTRAL SF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPPA Robert, domicilié(e) 24 rue Vitruve, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque SELECTRAL SF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTRAL SF est expirée depuis le 28 mars 1999.

CAPPA Robert a également déposé les autres marques suivantes : FRIOLEAK , PIERRE LOCHE , TUBOJUST , FRIOLEAK DETECTOR , PL , FRIOMASTER , IONIKA , FRIOLIC DETECTEUR , POTENTIEL , ESPACE FRAICHEUR


CAPPA Robert - 24 rue Vitruve, 75020 PARIS - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Systèmes d'alarme électronique par liaison radio-Boîtier émetteur-récepteur sans fil pour installations frigorifiques.Climatisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.