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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPOVERDE
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CAPOVERDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPOVERDE
CAPOVERDE, SARL

Numéro de dépôt :
3664995
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
CAPOVERDE de CAPOVERDE

Présentation de la marque CAPOVERDE

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPOVERDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPOVERDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPOVERDE domicilié(e) 4 CHEMIN DE VANCIA AU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 798 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPOVERDE domicilié(e) 4 CHEMIN DE VANCIA AU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOVERDE est expirée depuis le 17 juillet 2019.


CAPOVERDE, SARL - 4 CHEMIN DE VANCIA AU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 498798248


CAPOVERDE - 4 CHEMIN DE VANCIA AU MAS RILLIER - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 5 août 2013 - Transmission totale de propriété n°605694 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).