Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

human design nutrition
M. caposiena nicolas
M. philippe bruneau

Numéro de dépôt :
4114655
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
human design nutrition de caposiena nicolas

Présentation de la marque human design nutrition

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par monsieur caposiena nicolas et monsieur philippe bruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « human design nutrition »

Les déposants sont monsieur caposiena nicolas domicilié(e) 16 via giovanni romagnoli, 479 - 47924 - rimini - Italie et monsieur philippe bruneau domicilié(e) 9 avenue victoria - 06110 - le cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caposiena nicolas domicilié(e) 16 via giovanni romagnoli, 479 - 47924 - rimini - Italie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. caposiena nicolas - 16 via giovanni romagnoli, 479 - 47924 - rimini - Italie

M. philippe bruneau - 9 avenue victoria - 06110 - le cannet - France


M. caposiena nicolas - 16 via giovanni romagnoli, 479 - 47924 - rimini - Italie


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676309 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes.