Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEM
M. Capolino Gerard Andre

Numéro de dépôt :
4110005
Date de dépôt :
03/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2024
ICEM de Capolino Gerard Andre

Présentation de la marque ICEM

Déposée le 3 août 2014 par monsieur Capolino Gerard Andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur Capolino Gerard Andre domicilié(e) 251 Rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Capolino Gerard Andre domicilié(e) 251 Rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ICEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEM est expirée depuis le 3 août 2024.


M. Capolino Gerard Andre - 251 Rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


M. Capolino Gerard Andre - 251 Rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

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