Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCK ART
Monsieur CAPOCCI Dominique

Numéro de dépôt :
4036593
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
ROCK ART de CAPOCCI Dominique

Présentation de la marque ROCK ART

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur CAPOCCI Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCK ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CAPOCCI Dominique domicilié(e) 27 Avenue Beau Site - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, Monsieur Jean-Marie Algoud domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ROCK ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCK ART est expirée depuis le 2 octobre 2023.


Monsieur CAPOCCI Dominique - 27 Avenue Beau Site - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


ATMARK, Monsieur Jean-Marie Algoud - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726827 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Papeterie ;

Activités sportives ; services de modèles pour artistes.