Marque expirée - Marque en non vigueur
ART MARTIAL– HOA– LINH– BAC– TRU– QUYEN
Numéro de dépôt :
3704699
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/01/2020
Présentation de la marque ART MARTIAL– HOA– LINH– BAC– TRU– QUYEN
Déposée le 14 janvier 2010 par CAPOBIANCO JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ART MARTIAL– HOA– LINH– BAC– TRU– QUYEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART MARTIAL– HOA– LINH– BAC– TRU– QUYEN est expirée depuis le 14 janvier 2020.
CAPOBIANCO JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35