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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPNOR
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SAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
CAPNOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721469
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque SAM

Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CAPNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPNOR domicilié(e) Route d'Avranches, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général CAPNOR - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 4 mars 2008.

CAPNOR a également déposé les autres marques suivantes : Appro-Vert , AUTOCAP , CAPNOR votre allié pour réussir


CAPNOR (S.A.) - Route d'Avranches, 50800 VILLEDIEU LES POELES - France


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur Général CAPNOR - France


Inscription le 31 août 2000 - Rejet partiel n°306669 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.