Déposée le 16 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPMETAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPMETAL domicilié(e) 7 RUE JEAN PERRIN - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque CAPMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPMETAL, Société par actions simplifiée - 7 RUE JEAN PERRIN - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 339390999
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323415 - Publication au BOPI 2006-09-20
Renouvellement sans limitation n°2076623 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439976 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 17 juillet 2013 - Changement de nature juridique n°604847 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631021 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique, produits métalliques pour l'emballage, capsules, récipients, couvercles et tous produits d'emballage et de conditionnement métalliques; papier, carton et produits en ces matières, capsules, récipients, couvercles et tous produits d'emballage et de conditionnement en papier, carton.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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