Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METAL CLOSURES
CAPMETAL ASSOCIEE A WHITE CAP ET METAL CLOSURES (SARL)

Numéro de dépôt :
1425840
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque METAL CLOSURES

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL ASSOCIEE A WHITE CAP ET METAL CLOSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAL CLOSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL ASSOCIEE A WHITE CAP ET METAL CLOSURES domicilié(e) 7, rue du Chant des Oisseaux, 78360 MONTESSON (dossier no 2076624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 390 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2076624) - France.

La marque METAL CLOSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAL CLOSURES est expirée depuis le 16 octobre 2006.

CAPMETAL ASSOCIEE A WHITE CAP ET METAL CLOSURES a également déposé les autres marques suivantes : WHITE CAP , ALUCAPVIN


CAPMETAL ASSOCIEE A WHITE CAP ET METAL CLOSURES (SARL) - 7, rue du Chant des Oisseaux, 78360 MONTESSON (dossier no 2076624) - France - SIREN 339390999


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2076624) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1996 n°2076624 - Publication au BOPI 1996-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique, produits métalliques pour l'emballage, capsules, récipients, couvercles et tous produits d'emballage et de conditionnement métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.