Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAPMA-CAPMI Société d'assurance-Vie à forme mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances
/
CAP 21
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP 21
CAPMA-CAPMI Société d'assurance-Vie à forme mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
1471008
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2008

Présentation de la marque CAP 21

Déposée le 14 juin 1988 par la société CAPMA-CAPMI Société d'assurance-Vie à forme mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAPMA-CAPMI Société d'assurance-Vie à forme mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) 65, rue de Monceau, 75008 PARIS (dossier no 2116688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Melle Anne FERDIERE Service Juridique CAPMA-CAPMI domicilié(e) (dossier no 2116688) - France.

La marque CAP 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP 21 est expirée depuis le 14 juin 2008.


CAPMA-CAPMI Société d'assurance-Vie à forme mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances - 65, rue de Monceau, 75008 PARIS (dossier no 2116688) - France - SIREN 775670482


Melle Anne FERDIERE Service Juridique CAPMA-CAPMI - (dossier no 2116688) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1998 n°2116688 - Publication au BOPI 1998-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Papier, carton et produits de ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographie. Edition de livres, distribution de journaux concernant l'Assurance Prévoyance Retraite.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.