Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- LE CHAT PERCE -
CAPLIER BRUNO

Numéro de dépôt :
99798422
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque - LE CHAT PERCE -

Déposée le 14 juin 1999 par CAPLIER BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « - LE CHAT PERCE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est CAPLIER BRUNO, domicilié(e) 24, clos de la MULATIERE, 77590 Bois LE Roi, agissant au nom et pour le compte de la société " Le Chat Percé " en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CAPLIER - France.

La marque - LE CHAT PERCE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - LE CHAT PERCE - est expirée depuis le 14 juin 2009.


CAPLIER BRUNO - 24, clos de la MULATIERE, 77590 Bois LE Roi, agissant au nom et pour le compte de la société " Le Chat Percé " en cours de formation - France


BRUNO CAPLIER - France


Inscription le 24 novembre 1999 - Retrait partiel n°290788 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses et semi-précieuses, passementerie. Publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de tatouage, de pose de bijoux de piercing, de peinture et marques sur corps.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.