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Marques déposées par monsieur CAPLAT Jean-Marie
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ADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADES
Monsieur CAPLAT Jean-Marie
Monsieur LECONTE Francis

Numéro de dépôt :
94541272
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque ADES

Déposée le 19 octobre 1994 par monsieur CAPLAT Jean-Marie et monsieur LECONTE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Les déposants sont monsieur CAPLAT Jean-Marie domicilié(e) 15 bis, Rue Develly, 92310 SEVRES - France et monsieur LECONTE Francis domicilié(e) 23, Allée Camille Guérin, 78530 Buc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie CAPLAT et Monsieur Francis LECONTE ADES - France.

La marque ADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADES est expirée depuis le 19 octobre 2004.


Monsieur CAPLAT Jean-Marie - 15 bis, Rue Develly, 92310 SEVRES - France

Monsieur LECONTE Francis - 23, Allée Camille Guérin, 78530 Buc - France


Monsieur Jean-Marie CAPLAT et Monsieur Francis LECONTE ADES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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