Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARAT DE CARAT
CAPLAIN SAINT-ANDRE -

Numéro de dépôt :
1009232
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CARAT DE CARAT

Déposée le 18 février 1977 par CAPLAIN SAINT-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CARAT DE CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPLAIN SAINT-ANDRE - domicilié(e) Société anonyme - 12 Rue Portefoin PARIS 3ème - France.

La marque LE CARAT DE CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CARAT DE CARAT est expirée depuis le 18 février 1987.

CAPLAIN SAINT-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ORFNET , LES SAINT ANDRE DE CAPLAIN SAINT ANDRE , CAPLOR , CAPLAIN SAINT ANDRE , LES CAPLAIN DE CAPLAIN SAINT ANDRE , CAPLAIN SAINT ANDRE LA MARQUE DE L'OR , LES FRUITS DE LA PASSION


CAPLAIN SAINT-ANDRE - - Société anonyme - 12 Rue Portefoin PARIS 3ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Bijouterie, horlogerie