Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITISCOPE
CAPL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4394899
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
VITISCOPE de CAPL

Présentation de la marque VITISCOPE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Mme. Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque VITISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITISCOPE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen , Graines d'Anjou , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , QUINOA D'ANJOU , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , CAPL SERVICES & FORMATION , Quinoa d'Anjou Le Rouge , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN


CAPL, Société coopérative agricole - 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France - SIREN 775713852


CAPL, Mme. Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.