Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINOA D'ANJOU
CAPL, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4113586
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2024
QUINOA D\'ANJOU de CAPL

Présentation de la marque QUINOA D'ANJOU

Déposée le 18 août 2014 par la société CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUINOA D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société CAPL domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Mme MOSSET Christelle domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque QUINOA D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINOA D'ANJOU est expirée depuis le 18 août 2024.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen , Graines d'Anjou , VITISCOPE , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , CAPL SERVICES & FORMATION , Quinoa d'Anjou Le Rouge , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN


CAPL, Coopérative Agricole - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France - SIREN 775610447


CAPL, Mme MOSSET Christelle - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).