Marque enregistrée - Marque en vigueur

LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen
CAPL, SARL

Numéro de dépôt :
4185849
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
LeZarts Zen Salon des Z\'Arts Zen Lezarts zen Le Z\'Arts Zen Café Le Z\'Arts Zen Cafe Z\'Arts Zen de CAPL

Présentation de la marque LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPL domicilié(e) BAT B, 8 RUE DU DR PRAVAZ - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Mme. Elisabeth BOURDIN domicilié(e) BAT B, 8 RUE DU DR PRAVAZ - 69110 - STE FOY LES LYON - France.

La marque LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LeZarts Zen Salon des Z'Arts Zen Lezarts zen Le Z'Arts Zen Café Le Z'Arts Zen Cafe Z'Arts Zen arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : Graines d'Anjou , VITISCOPE , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , QUINOA D'ANJOU , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , CAPL SERVICES & FORMATION , Quinoa d'Anjou Le Rouge , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN


CAPL, SARL - BAT B, 8 RUE DU DR PRAVAZ - 69110 - STE FOY LES LYON - France


CAPL, Mme. Elisabeth BOURDIN - BAT B, 8 RUE DU DR PRAVAZ - 69110 - STE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.