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Marques déposées par CAPL
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Graines d'Anjou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graines d'Anjou
CAPL

Numéro de dépôt :
4474019
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
Graines d\'Anjou de CAPL

Présentation de la marque Graines d'Anjou

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graines d'Anjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est CAPL domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Monsieur Jean-Michel MIGNOT domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France.

La marque Graines d'Anjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines d'Anjou arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : QUINOA D'ANJOU , Quinoa d'Anjou Le Rouge


CAPL - 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France


CAPL, Monsieur Jean-Michel MIGNOT - 10 Boulevard de la République - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Thé ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).