Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPL SERVICES & FORMATION
CAPL

Numéro de dépôt :
4413836
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
CAPL SERVICES & FORMATION de CAPL

Présentation de la marque CAPL SERVICES & FORMATION

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPL SERVICES & FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est CAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aline GASSER domicilié(e) 925 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque CAPL SERVICES & FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPL SERVICES & FORMATION arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : VITISCOPE , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN , EPISCOPE


CAPL - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Madame Aline GASSER - 925 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Publicité ;

Formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.