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Marques déposées par CAPL
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CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC
CAPL

Numéro de dépôt :
4395227
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC de CAPL

Présentation de la marque CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est CAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : VITISCOPE , ARBOSCOPE , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , CAPL SERVICES & FORMATION , OLIVO SCOPE , CAPL CAVE VIN , EPISCOPE


CAPL - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


CAPL, Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Produits de l'agriculture et de l'horticulture à l'exception des olives et du petit épeautre ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ;

Publicité ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.