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Marques déposées par CAPL
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CAPL CAVE VIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPL CAVE VIN
CAPL

Numéro de dépôt :
4413813
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
CAPL CAVE VIN de CAPL

Présentation de la marque CAPL CAVE VIN

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par CAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPL CAVE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est CAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPL, Madame Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque CAPL CAVE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPL CAVE VIN arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

CAPL a également déposé les autres marques suivantes : VITISCOPE , CAPL GROUPE COOPERATIF PROVENCE LANGUEDOC , ARBOSCOPE , GROUPE CAPL PROVENCE LANGUEDOC , CAPL SERVICES & FORMATION , OLIVO SCOPE , EPISCOPE


CAPL - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


CAPL, Madame Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.