Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPITOURS
Numéro de dépôt :
1673652
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/06/2001
Présentation de la marque CAPITOURS
Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAPITOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPITOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOURS est expirée depuis le 20 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50