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Marques déposées par la société CAPITOU CACTUS SCA
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CAPITOU CACTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOU CACTUS
CAPITOU CACTUS SCA

Numéro de dépôt :
93461010
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque CAPITOU CACTUS

Déposée le 24 mars 1993 par la société CAPITOU CACTUS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOU CACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CAPITOU CACTUS SCA domicilié(e) Chemin de La Baume, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 908 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPEXA (G. NORTIER) - France.

La marque CAPITOU CACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOU CACTUS est expirée depuis le 24 mars 2003.


CAPITOU CACTUS SCA - Chemin de La Baume, 83600 FREJUS - France - SIREN 312908882


SOPEXA (G. NORTIER) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Cactées, plantes grasses et exotiques