Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

C CAPITOLERECORDS
CAPITOLE RECORDS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3041340
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
C CAPITOLERECORDS de CAPITOLE RECORDS

Présentation de la marque C CAPITOLERECORDS

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C CAPITOLERECORDS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE RECORDS domicilié(e) 8, RUE BAOUR LORMIAN, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 181 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lambert FLIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41


CAPITOLE RECORDS S.A.R.L - 8, RUE BAOUR LORMIAN, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 432181048


Lambert FLIGNY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Inscription le 2 avril 2002 - retrait total n°343694 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 19 août 2002 - retrait total n°351582 - Publication au BOPI 2002-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

-Disques compacts (audio-video) -Cassettes vidéo -Cd-rom -Dvd -Disques acoustiques -Logiciels-émissions radiophoniques -transmission de messages et d'images assistée par ordinateur -messagerie électronique-production de film -service de discothèques -réservation de place de spectacles -publication de livre - de texte -organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs -organisation de concours (éducation ou divertissement) -publication de revues -production d'enregistrement de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.