Déposée le 20 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE RIVALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE domicilié(e) 10 rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE RIVALS domicilié(e) 10 Rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPITOLE HOTELLERIE, Mme. Nathalie SALVO domicilié(e) 10 rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque LE CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 20 décembre 2021.
CAPITOLE HOTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPITOLE
CAPITOLE HOTELLERIE, sarl - 10 rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 3
CAPITOLE RIVALS, sarl - 10 Rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France
CAPITOLE HOTELLERIE, Mme. Nathalie SALVO - 10 rue RIVALS - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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