LE CAPITOLE
Présentation de la marque LE CAPITOLE
Déposée le 15 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE HOTELLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 15 février 2010.
CAPITOLE HOTELLERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2000 n°2173087 - Publication au BOPI 2000-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 19 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303942 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 26 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°301020 - Publication au BOPI 2000-05-26