Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCSF FINANCIAL SOLUTIONS
CAPITOLE FINANCE-TOFINSO, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
3748756
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
HCSF FINANCIAL SOLUTIONS de CAPITOLE FINANCE-TOFINSO

Présentation de la marque HCSF FINANCIAL SOLUTIONS

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) CAPITOLE FINANCE-TOFINSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HCSF FINANCIAL SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPITOLE FINANCE-TOFINSO domicilié(e) 2839 Avenue de la Lauragaise BP 28208 31682 LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 952 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque HCSF FINANCIAL SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCSF FINANCIAL SOLUTIONS est expirée depuis le 24 juin 2020.

CAPITOLE FINANCE-TOFINSO a également déposé les autres marques suivantes : LIZEQUIP , LIZAUTO , LIZEQUIP , LIZAUTO , WALTER SPANGHERO S.A.S. LOCATION DE VEHICULES l'accent sur le service , LIZmer , CAPITOLE FINANCE - TOFINSO GROUPE CAISSE D EPARGNE , ECUREUIL LEASE OFFRE DE FINANCEMENT , CAPITOLE FINANCE-TOFINSO FINANCEMENT DE BIENS D EQUIPEMENT , CAPITOLE LOCATION COURTAGE


CAPITOLE FINANCE-TOFINSO, Société Anonyme à Directoire - 2839 Avenue de la Lauragaise BP 28208 31682 LABEGE Cedex - France - SIREN 433952918


CABINET MORELLE & BARDOU - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

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