Déposée le 4 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITOLE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIP-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITOLE & CIE domicilié(e) 10 rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque LIP-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPITOLE & CIE, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 379757420
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251056 - Publication au BOPI 1998-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210177 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Inscription le 27 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°483684 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 19 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372237 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 4 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352598 - Publication au BOPI 2002-09-04
Inscription le 29 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346659 - Publication au BOPI 2002-05-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334037 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 19 juin 2003 - Concession de licence n°372238 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373546 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445467 - Publication au BOPI 2006-12-14
Inscription le 3 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°436276 - Publication au BOPI 2006-07-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2011 n°2473269 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-16
Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580462 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 5 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°642459 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-05
Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668982 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LIP-FRANCE"
