Déposée le 28 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITOLE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRED LIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITOLE & CIE domicilié(e) 10 rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque FRED LIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPITOLE & CIE, Société par Actions Simplifiée - 10 rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 379757420
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251056 - Publication au BOPI 1998-03-09
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188290 - Publication au BOPI 2000-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Inscription le 27 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°483684 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 19 juin 2003 - Concession de licence n°372238 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 19 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372237 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334037 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373546 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 3 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°436276 - Publication au BOPI 2006-07-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445467 - Publication au BOPI 2006-12-14
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457927 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580462 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 5 février 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°642459 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-05
Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668982 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, huiles essentielles.matériel de haute fidélité;appareil pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son des images;supports d'enregistrement et disques appareils et instruments d'optique et de photographie;étuis;verres et montures de lunettes;appareils électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données.métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instrument chronométriques.cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, malles, valises, maroquinerie;parapluies, parasols;sellerie.tissus;toiles;toiles et étoffes de soie;articles textiles non compris dans d'autres classes.vêtements, chaussures, chapellerie.dentelles, et broderies, filets, ruban de soie.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.cigares;cigarettes;tabac;briquets;articles pour fumeurs; allumettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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