CAPITOLE CARTON SAICA EMBALLAGE
Présentation de la marque CAPITOLE CARTON SAICA EMBALLAGE
Déposée le 14 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITOLE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOLE CARTON SAICA EMBALLAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE CARTON SAICA EMBALLAGE est expirée depuis le 14 novembre 2017.
CAPITOLE CARTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547974 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03