Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMO CALL
CAPITOL TRADING (S.A.)

Numéro de dépôt :
1536909
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999

Présentation de la marque MEMO CALL

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CAPITOL TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMO CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPITOL TRADING domicilié(e) Chemin de Plantaz, 59 CH-1095 LUTRY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DU CHAMBON - France.

La marque MEMO CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO CALL est expirée depuis le 13 mars 1999.

CAPITOL TRADING a également déposé les autres marques suivantes : LEMAN CLIP


CAPITOL TRADING (S.A.) - Chemin de Plantaz, 59 CH-1095 LUTRY SUISSE - Suisse


DU CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Appareils et instruments électriques, tous appareils de téléphone et de télécommunication, répertoires électroniques associés à des moyens automatiques d'appel du correspondant sélectionné et éléments de ces appareils, articles de bureau (à l'exception des meubles), services de communications téléphoniques utilisant ces appareils

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.