Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAPITOL RECORDS
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAPITOL RECORDS, INC.

Numéro de dépôt :
1582442
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2005
Marque figurative de CAPITOL RECORDS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 novembre 1985 par CAPITOL RECORDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPITOL RECORDS, INC.,, domicilié(e) 1750 North Vine Street HOLLYWOOD, CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2057774) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2057774) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2005.

CAPITOL RECORDS a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOL , C CAPITOL , APOLLO , XDR , CAPITOL , AUDIOPAK , CAPITOL , VIXEN , AUDIOPAK , CAPITOL AUDIOTAPE


CAPITOL RECORDS, INC. - 1750 North Vine Street HOLLYWOOD, CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2057774) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2057774) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1995 n°2057774 - Publication au BOPI 1995-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 5 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195563 - Publication au BOPI 1996-01-05

Inscription le 4 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195540 - Publication au BOPI 1996-01-04

Inscription le 11 décembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°194564 - Publication au BOPI 1995-12-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; disques phonographiques, bandes magnétiques, bandes audio et video, cassettes, films cinématographiques, équipement audio et video