Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITOL
CAPITOL RECORDS INC., (société américaine)

Numéro de dépôt :
1659218
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011
CAPITOL de CAPITOL RECORDS INC

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 30 avril 1991 par CAPITOL RECORDS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOL »

Le déposant est CAPITOL RECORDS INC., (société américaine), domicilié(e) 1750 North Vine Street Hollywood,, 90028-5274 California, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOL est expirée depuis le 30 avril 2011.

CAPITOL RECORDS INC a également déposé les autres marques suivantes : GUARDIAN RECORDS , LIBERTY


CAPITOL RECORDS INC., (société américaine) - 1750 North Vine Street Hollywood,, 90028-5274 California, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BOUJU DERAMBURE BUGNION - Array - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196724 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 23 octobre 2008 - Changement de dénomination ; changement de forme juridique n°483579 - Publication au BOPI 2008-10-23

Vidéodisques, vidéobandes; vidéocassettes, machines et materiel permettant leur lecture et leur enregistrement