Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDA CAPRICCIO DEL ARTE
Capitani Liliane Paule

Numéro de dépôt :
3271514
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/02/2014
CDA CAPRICCIO DEL ARTE de Capitani Liliane Paule

Présentation de la marque CDA CAPRICCIO DEL ARTE

Déposée le 4 février 2004 par Capitani Liliane Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CDA CAPRICCIO DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est Capitani Liliane Paule domicilié(e) Le Bourg,71460 Vaux en Pré - 71460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capitani Liliane Paule domicilié(e) Le Bourg,71460 Vaux en Pré - 71460 - France.

La marque CDA CAPRICCIO DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDA CAPRICCIO DEL ARTE est expirée depuis le 4 février 2014.


Capitani Liliane Paule - Le Bourg,71460 Vaux en Pré - 71460 - France


Capitani Liliane Paule - Le Bourg,71460 Vaux en Pré - 71460 - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395803 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Meubles et objets de décorations : tables, consoles, commode guéridons, paravents, coffres coffrets, chiffonnier. Peignes, éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré. Tissus et produits textiles : drap, couverture de lit et de table, serviettes de bain et table, rideaux, tenture murale, décor tendu sur toile, parapluie, parasols. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Produits de l'imprimerie et papeterie : agendas, papier à lettre, cahiers, cahiers de texte et agendas scolaire, albums photos, fournitures scolaires. Tapisserie murale. Produits en cuir et imitations cuir : valises, malles, parapluie, parasols. Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions et colorants pour cheveux, laits, lotions et crème pour la peau.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.