Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire des Actionnaires d'Avenir (OAA)
CAPITALCOM, SAS

Numéro de dépôt :
4071050
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2024
Observatoire des Actionnaires d\'Avenir (OAA) de CAPITALCOM

Présentation de la marque Observatoire des Actionnaires d'Avenir (OAA)

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITALCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire des Actionnaires d'Avenir (OAA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPITALCOM domicilié(e) 10 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPITALCOM, Mme. Nathalie Manent domicilié(e) 10 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque Observatoire des Actionnaires d'Avenir (OAA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire des Actionnaires d'Avenir (OAA) est expirée depuis le 24 février 2024.

CAPITALCOM a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire International de L'Equilibre Hommes/Femmes , Indice de maturité de la performance responsable , Le Grand Prix de l'Assemblée Générale , Integrated Performance Observatory , Observatoire de la Performance Integrée , Observatoire de la Mixité , Gender Diversity Observatory , International Responsible Performance Observatory , Observatoire international de la performance responsable , Indice d'Impact de l'Equilibre Hommes/Femmes


CAPITALCOM, SAS - 10 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


CAPITALCOM, Mme. Nathalie Manent - 10 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.