Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTY
CAPITAL RECORDS LLC., Société régie sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1383079
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 5 décembre 1986 par la société CAPITAL RECORDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10-23 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la société CAPITAL RECORDS LLC domicilié(e) 1750 North Vine Street, HOLLYWOOD, Etat de Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBERTY arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


CAPITAL RECORDS LLC., Société régie sous les lois de l'Etat du Delaware - 1750 North Vine Street, HOLLYWOOD, Etat de Californie - États-Unis


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322877 - Publication au BOPI 2006-09-13

Renouvellement sans limitation n°2079884 - Publication au BOPI 1997-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Publication le 23 octobre 2008 - Changement de dénomination ; changement de forme juridique n°483579 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2016 n°2635711 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-27

Machines parlantes, disques et autres supports de sons, enregistrés ou vierges, accessoires phonographiques, tous appareils d'optique, photographie, cinéma;tous appareils et accessoires de T.S.F., d'électricité, télévision, électroniques, toutes partitions de musique, articles de librairie et papeterie, tous articles de voyage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.