Déposée le 10 septembre 1987 par l'association loi 1901 CAPITAL FORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPITAL FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 CAPITAL FORM domicilié(e) 15, Rue de Bellefond, 75001 PARIS (dossier no 2096900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 455 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Michel domicilié(e) (dossier no 2096900) - France.
La marque CAPITAL FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITAL FORM est expirée depuis le 10 septembre 2007.
CAPITAL FORM (Association Loi 1901) - 15, Rue de Bellefond, 75001 PARIS (dossier no 2096900) - France - SIREN 411455694
COHEN Michel - (dossier no 2096900) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1997 n°2096900 - Publication au BOPI 1997-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166050 - Publication au BOPI 1993-12-06
- dentifrices - savons - gels douche - shampooings - lotions pour cheveux - aprés shampooings - produits pour le bain - laits pour le corps - crémes de soins pour le visage - huiles - crémes de massage - vernis à ongles - produits de maquillage - eaux et parfums de toilette - produits de rasage - produits d'épilation - plantes médicinales - huiles essentielles - emplatres et enveloppements à base de produits naturels et diététiques - produits diététiques - cosmétiques - conseils, recherche, formation
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPITAL FORM"
