CAPITAL AVENIR CONSEIL
Présentation de la marque CAPITAL AVENIR CONSEIL
Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CAPITAL AVENIR CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAPITAL AVENIR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITAL AVENIR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL AVENIR CONSEIL est expirée depuis le 15 mai 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25