Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE
CAPION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3057498
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE

Déposée le 12 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CAPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPION domicilié(e) 9, rue Auber, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 108 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE est expirée depuis le 12 octobre 2010.

CAPION a également déposé les autres marques suivantes : A LA PELLE , EZOR , LOUIS PION HORLOGER DE MODE , CAPION , CAPION , EZOR , A LA PELLE , PIONCA , PIONCA


CAPION, (Société Anonyme) - 9, rue Auber, 75009 PARIS - France - SIREN 542108758


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512423 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512422 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Horlogerie ; instruments chronométriques ; montres, réveils, radio-réveils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.