Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASA PIZZA RESTO-GRILL
CAPINVEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1739513
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
30/03/2021
CASA PIZZA RESTO-GRILL de CAPINVEST

Présentation de la marque CASA PIZZA RESTO-GRILL

Déposée le 28 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CASA PIZZA RESTO-GRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPINVEST domicilié(e) Avenue de la Mer - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 600 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque CASA PIZZA RESTO-GRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASA PIZZA RESTO-GRILL est expirée depuis le 30 mars 2021.

CAPINVEST a également déposé les autres marques suivantes : Capinvest , Streets hotel , CASAMOZZE , CASAMI , CASA


CAPINVEST, Société par Actions Simplifiée - Avenue de la Mer - 34970 - LATTES - France - SIREN 490600426


INLEX IP EXPERTISE - 89 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2188417 - Publication au BOPI 2001-05-14

Renouvellement avec limitation le 14 mai 2001 n°2198459 - Publication au BOPI 2001-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 5 juin 2001 - Concession de licence n°324502 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 27 février 2003 - Concession de licence n°366292 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448651 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 19 février 2007 - Concession de licence n°448652 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466943 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Inscription le 25 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599863 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture ; oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles ; sauce à salade ; conserve. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.