Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROEXPERT
CAPINOV

Numéro de dépôt :
4367086
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
AGROEXPERT de CAPINOV

Présentation de la marque AGROEXPERT

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par CAPINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est CAPINOV domicilié(e) Zone industrielle de Lanrinou - 29206 - Landerneau cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque AGROEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROEXPERT arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

CAPINOV a également déposé les autres marques suivantes : CAPINOV PLUS LOIN QUE L ANALYSE , TERRABOX , COOMETH , CooMéth L'énergie en projet , CAPINOV


CAPINOV - Zone industrielle de Lanrinou - 29206 - Landerneau cedex - France


Cabinet Flechner, David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Services d'informations statistiques commerciales, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de bases de données ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; tenue du registre phytosanitaire des entreprises agricoles ; établissement et dépôt des déclarations fiscales relatives à la gestion des entreprises agricoles, ; aide au recueil et à la présentation des informations et documents requis par les contrôles administratifs pratiqués dans les entreprises agricoles ;

Services d'analyse de la conception des produits végétaux et animaux, recherches en physique et biologie, arpentage, recherches en chimie, consultation pour la protection de l'environnement, contrôle de qualité, notamment en matière de productions animales et végétales, essai de matériaux, étude de projets techniques, notamment en matière de productions végétales et animales, expertises géologiques, services d'informations météorologiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en bactériologie, recherches techniques, élaboration (conception) de cahier des charges en matière de productions animales et végétales, élaboration de plans qualité, études (techniques) en matière de sécurité alimentaire, suivi (contrôle) de projets de certification ; prélèvements d'échantillons pour analyse du sol, des eaux et des effluents ; services de cartographie ; réalisation de plans de fumure (travaux d'ingénieurs) ; réalisation de cahiers de fertilisation (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'étude en vue de la valorisation du potentiel agronomique des terres agricoles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services vétérinaires, services de conseil en agriculture, en horticulture, en sylviculture, en élevage ; services de conseils en matière de choix et d'utilisation des engrais, des fertilisants, des produits phytosanitaires, des amendements pour l'agriculture.