Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPILL'O CONCEPTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Capill'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPILL'O CONCEPTS domicilié(e) 2797 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 662 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque Capill'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capill'O arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
CAPILL'O CONCEPTS, SAS - 2797 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 823662259
CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Tuyaux d'arrosage métalliques ; suspension métalliques pour plantes ;
Dispositifs de commande pour systèmes d'arrosage automatique ; minuteries pour l'arrosage ; programmateurs pour l'arrosage ; logiciels ; application ; logiciels de gestion d'eau ; logiciels de gestion d'arrosage ; application pour logiciels ; applications pour site web ; application de gestion d'eau ; application de gestion d'arrosage ;
Tuyaux d'arrosage non métalliques ; flexible d'arrosage ; tubes d'arrosage non métalliques ; tuyaux souples d'arrosage ; tuyaux d'arrosage pour irriguer ; tuyaux d'arrosage en caoutchouc ;
Instruments d'arrosage ; dispositifs d'arrosage ; pulvérisateurs pour tuyaux d'arrosage ; pistolets pour tuyaux d'arrosage ; buses de pulvérisation pour tuyaux d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; cache-pots ; pots ; bacs à fleurs ; bacs pour plantes et jardinières dotés ou non d'un système de régulation d'humidité ; support pour fleurs ; jardinières en verre ; jardinières en terre cuite ;
Ficelles ; ficelles en polypropylène ; cordelette et ficelles destinées à réguler l'humidité dans les jardinières et pots de fleurs ; suspension en corde pour plantes.
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