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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIL & CO
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La table du Capil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La table du Capil
CAPIL & CO, SAS

Numéro de dépôt :
4315780
Date de dépôt :
19/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2026
La table du Capil de CAPIL & CO

Présentation de la marque La table du Capil

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIL & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La table du Capil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIL & CO domicilié(e) 6 RUE DE LA QUILLANE - 66210 - LA LLAGONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 688 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIL & CO, M. FABRICE Dubos domicilié(e) 6 RUE DE LA QUILLANE - 66210 - LA LLAGONNE - France.

La marque La table du Capil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21 29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La table du Capil arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.


CAPIL & CO, SAS - 6 RUE DE LA QUILLANE - 66210 - LA LLAGONNE - France - SIREN 823688825


CAPIL & CO, M. FABRICE Dubos - 6 RUE DE LA QUILLANE - 66210 - LA LLAGONNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .