Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME
CAPIEZ FRANCK

Numéro de dépôt :
3340323
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME de CAPIEZ FRANCK

Présentation de la marque NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME

Déposée le 10 février 2005 par CAPIEZ FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est CAPIEZ FRANCK domicilié(e) 7 Rue du Jourdain,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIEZ FRANCK domicilié(e) 7 Rue du Jourdain,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE EVE FLORE & SWEET HOME est expirée depuis le 10 février 2015.


CAPIEZ FRANCK - 7 Rue du Jourdain,75020 PARIS - 75020 - France


CAPIEZ FRANCK - 7 Rue du Jourdain,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Plantes et fleurs naturelles + plantes séchées pour décoration. Décoration pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairages). Meubles, objets d'art en bois, cire, plâtre. Linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Porcelaine, faïence, statues ou figurine en porcelaine, en terre cuite, en verre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.