Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS CHEVAUX UN TIERCE
Numéro de dépôt :
942213
Date de dépôt :
30/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TROIS CHEVAUX UN TIERCE
Déposée le 30 décembre 1975 par Capiepa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS CHEVAUX UN TIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS CHEVAUX UN TIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Capiepa a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15302 - Publication au BOPI 1976-494