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Marques déposées par CAPIEPA
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CANON NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANON NOIR
Société dite: CAPIEPA

Numéro de dépôt :
1131882
Date de dépôt :
08/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANON NOIR

Déposée le 8 décembre 1978 par CAPIEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CAPIEPA, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 27 Avenue Pierre ler-de-Serbie, Paris 16ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque CANON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CANON NOIR est expirée depuis le 8 décembre 1988.

CAPIEPA a également déposé les autres marques suivantes : LA TROISIEME FORCE , CINQ COLONNES A LA UNE , BADABOUM , LES SECRETS DU SORCIER , LES CORSAIRES , L APPRENTI SORCIER , MES PREMIERS MOTS , IMPERATOR , PLANETAIRE , LES GRANDS AMIRAUX


Société dite: CAPIEPA - (Société anonyme francaise), 27 Avenue Pierre ler-de-Serbie, Paris 16ème, France, - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°34418 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15302 - Publication au BOPI

Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.