Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPIC France 1955
CAPIC, SAS

Numéro de dépôt :
4227605
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2025
CAPIC France 1955 de CAPIC

Présentation de la marque CAPIC France 1955

Déposée le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPIC France 1955 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPIC domicilié(e) Z.I. de l'hippodrome, 69 Avenue des sports, CS 35007 - 29556 - QUIMPER Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 280 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIC, M. PHILIPPE Joël domicilié(e) Z.I. de l'hippodrome, 69 Avenue des sports, CS 35007 - 29556 - QUIMPER Cedex 9 - France.

La marque CAPIC France 1955 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIC France 1955 arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

CAPIC a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISEUR , CAPIC , CAPIC , CAPIC DEPUIS 1955 , FOURMATIC , CAPIC France 1955


CAPIC, SAS - Z.I. de l'hippodrome, 69 Avenue des sports, CS 35007 - 29556 - QUIMPER Cedex 9 - France - SIREN 376280095


CAPIC, M. PHILIPPE Joël - Z.I. de l'hippodrome, 69 Avenue des sports, CS 35007 - 29556 - QUIMPER Cedex 9 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.