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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPIC
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CAPIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIC
CAPIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99825506
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque CAPIC

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CAPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPIC domicilié(e) 69, avenue des sports, 29556 QUIMPER cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 280 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPIC (société anonyme) - France.

La marque CAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPIC est expirée depuis le 19 novembre 2009.

CAPIC a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISEUR , CAPIC France 1955 , CAPIC , CAPIC DEPUIS 1955 , FOURMATIC , CAPIC France 1955


CAPIC (société anonyme) - 69, avenue des sports, 29556 QUIMPER cedex 9 - France - SIREN 376280095


CAPIC (société anonyme) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.