Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPIC
CAPIC ET CIE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1229068
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1993

Présentation de la marque CAPIC

Déposée le 3 mars 1983 par CAPIC ET CIE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPIC ET CIE (société en nom collectif) domicilié(e) 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque CAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CAPIC ET CIE (société en nom collectif) - 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Inscription - Renonciation partielle n°6082 - Publication au BOPI 1983-30

Matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), résines artificielles et synthétiques.Feuilles, plaques, baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à isoler, tuyaux flexibles, caoutchouc artificiel.Défenses de quai en matières plastiques. Bidons en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.